Les règlementations sont nombreuses, même si, en théorie, le fait d’utiliser un lieu privé et l’absence de risque d’atteinte à l’ordre public vous dispense d’une quelconque autorisation.

Dans la pratique, même dans ce cas, il vous sera utile de vous adresser à la mairie ou à la préfecture de police pour confirmation. En revanche, dès qu’il s’agit de l’espace public, de nombreuses obligations doivent être respectées.

> Les procédures pour chacune de vos manifestations.pdf
> Les règlementations à suivre.pdf

  • Les comités

    Comité de l'Ain Comité de la Loire Comité du Rhône
  • Nos partenaires

    Nos partenaires privés :






    Nos partenaires institutionnels :

  • Nous contacter


    Adresse : Atrium 3, 1-3 rue du colonel Chambonnet 69500 BRON

    Tél : 04 72 57 85 20

    Email : secretariat@basketly.com

    Mentions légales